Marque renouvelée - Marque en vigueur

BACHELIER
CHAMPAGNE DE NAUROY, SAS

Numéro de dépôt :
97659296
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2027

Présentation de la marque BACHELIER

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DE NAUROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACHELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE DE NAUROY domicilié(e) AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 258 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DE NAUROY, M. PAILLARD BRUNO domicilié(e) AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France.

La marque BACHELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACHELIER arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.

CHAMPAGNE DE NAUROY a également déposé les autres marques suivantes : RENE JARDIN , LOUIS DAUMONT , JULES HENRY , DE NAUROY , DUBOIS-MARTIN , PHILIPPE DE ROMERAY , CHAMPAGNIE DE CLAIRVAL , PIERRE FLEURET , CAPRON & FILS , JARDIN


CHAMPAGNE DE NAUROY, SAS - AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France - SIREN 379258585


CHAMPAGNE DE NAUROY, M. PAILLARD BRUNO - AVENUE DE CHAMPAGNE - 51100 - REIMS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330421 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription le 29 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°450592 - Publication au BOPI 2006-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635143 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Vins de provenance française, à savoir Champagne (uniquement)